REGLEMENT INTERIEUR Article I : Tout élève ayant acquitté la cotisation annuelle bénéficie des cours Yoghamsa durant l’année scolaire en cours. Article II : Les cours sont dispensés sur 11 mois (de septembre à mi-juillet). Certains cours ont lieu durant les vacances scolaires et les jours fériés. 36 semaines de cours annuelles sont prévues. Les dates des cours sont affichées dans la salle, disponible par mail sur simple demande et accessibles sur le site internet de Yoghamsa, www.yoghamsa.com. Des activités ponctuelles ou mensuelles sont programmées dans l’année et durant les congés estivaux. Article III : Les tarifs indiqués sont soit des formules d’inscription annuelle, et impliquent le règlement en totalité de la somme, soit un forfait trimestriel, valable jusqu’à la fin du dit trimestre. Yoghamsa dispense également des cours à l’unité. Les règlements doivent être décidés conjointement avec Yoghamsa. En cas d’absence ou d’arrêt de paiement, un courrier de rappel sera envoyé par Coopilote, société coopérative d’entrepreneurs. Article IV : Yoghamsa propose ses cours en offre mixte : cours en présentiel et/ou vidéos. Les vidéos sont strictement confidentielles et partagées en replay, non téléchargeables, aux élèves inscrits en ayant fait la demande. Il est possible de suivre les cours via vidéos exclusivement (dans ce cas un bonus mensuel de vidéo est offert) ou bien en mixte. Un cours en vidéo ou en salle compte pour un crédit de cours. Article V : Yoghamsa peut éditer des factures sur simple demande. Merci d’en faire la demande le plus tôt possible, dès le paiement, pour faciliter l’organisation et l’édition de ces factures. Article VI : En cas d’absence ou d’arrêt de l’élève, aucune somme ne pourra être remboursée sauf en cas de force majeure* (cf. art 1148 du code civil) et en cas d’arrêt maladie supérieur à 7 jours justifié par un certificat médical ou un arrêt de travail. * Ne font pas partie des cas de force majeure : rendez-vous ou déplacement professionnel, convocation à un examen, voyage ou déplacement scolaire. Pour toute autre demande un courrier devra être adressé à Yoghamsa et sera également examiné par Coopilote. Toute absence doit impérativement être signalée. Au-delà de 2 absences consécutives non signalées par l’élève, Yoghamsa se réserve le droit de libérer la place pour un autre élève. Article VII : Tout désistement ou arrêt des cours doit impérativement être signalé par courrier. La prise en compte de l’arrêt des cours ne sera effective qu’à la réception de ce courrier. Article VIII : Si des cours devaient être annulés, Yoghamsa s’engage à proposer des solutions pour rattraper le cours, tant qu’il porte la responsabilité de cette annulation. Cependant, si la raison de l’annulation des cours en salle n’est pas du ressort de Yoghamsa, aucun remboursement ou report des cours ne sera proposé. Une solution de remplacement (vidéos, cours en ligne, cours écrits en PDF par exemple OU report des cours durant la période des congés scolaires) sera proposée. Article IX : La dégradation de locaux et de matériels, ou tout acte susceptible de troubler le bon fonctionnement de la salle de Yoga ainsi qu’un état d’esprit propre à nuire à Yoghamsa entraineront l’interdiction de participer aux cours. Des sanctions financières peuvent également être appliquées en cas de dégradation matérielle. Article X : Nous vous rappelons que la responsabilité de Yoghamsa concernant l’accueil et l’encadrement des mineurs couvre exclusivement le créneau horaire choisi, qui a valeur contractuelle. De fait, la responsabilité de Yoghamsa en dehors de ce créneau ne saurait être engagée/ (un élève en avance ou restant dans la salle après son cours n’est pas sous la responsabilité de Yoghamsa). Article XI : La participation aux cours de Yoga Yoghamsa implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement. Règles générales : - Un certificat médical doit être fourni. - Tout désistement au-delà de 12h avant le début du cours sera décompté, sauf rattrapage dans la semaine. - Les forfaits trimestriels ne peuvent être reportés au trimestre suivant. - En cas de règlement en plusieurs fois, les chèques seront fournis tous en une seule fois avec une date d’encaissement au dos. - Arriver 10-15 minutes à l’avance suffit largement pour vous installer. - Pensez à partir suffisamment à l’avance pour ne pas arriver juste au début du cours ou bien en retard. - Le matériel utilisé doit être rangé à la fin des cours. - Pensez à éteindre votre téléphone, ou à le mettre sur silence sans vibreur. | 